En bref — elle ne se substitue ni aux droits sociaux ni à la retraite : elle sert un revenu de remplacement pendant l'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. La vraie question n'est pas le prix du contrat, mais le revenu qui disparaîtrait demain matin.
La prévoyance des TNS, en une réponse
C'est un contrat qui verse un revenu de remplacement pendant un arrêt de travail, une rente ou un capital en cas d'invalidité, et un capital aux proches en cas de décès. Elle complète les droits de votre caisse, elle ne les remplace pas. À Tart, elle vise surtout artisans, commerçants, professions libérales et gérants majoritaires.
Le régime social des TNS ouvre de vrais droits, calculés sur des bases faibles. En arrêt de travail, l'indemnité journalière reste forfaitaire : elle ne suit pas le revenu que vous déclarez. Au bout de quelques semaines, l'écart avec les charges fixes — loyer, crédits, cotisations, salaires — prend le dessus.
Ce que change une étude à Tart
Un devis lu seul ne dit rien : ce qui compte est la comparaison entre vos garanties actuelles et vos charges réelles. Elle part des contrats existants — mutuelle, contrat de branche, contrat oublié — et du dernier avis d'imposition. Deux travailleurs non salariés du même âge peuvent avoir des besoins opposés selon leur revenu et leur statut.
Arrêt de travail, invalidité, décès
Pendant l'arrêt
Trois réglages décident presque tout : délai de carence, niveau d'indemnité et durée de service. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, si la trésorerie ne tient pas trois mois.
Invalidité : lire la définition
L'invalidité se mesure soit par rapport à votre métier, soit à toute activité : deux définitions, deux réalités pour une profession libérale. La rente est temporaire ou viagère, parfois complétée d'un capital.
Capital décès
Le capital est figé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint change complètement le montant nécessaire. La loi Madelin allège les cotisations, jamais le capital versé.
Comment se déroule l'étude, étape par étape
- Prénom, nom, téléphone, e-mail et le sujet : rien de plus
- Corinne Morel vous rappelle sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges fixes
- Vous transmettez vos contrats en cours et votre dernier avis d'imposition
- La comparaison se fait à charges égales, déduction Madelin comprise
- Vous recevez les options classées et décidez librement, sans relance commerciale
Rien n'engage : l'étude peut s'arrêter au rappel, sans justification à donner.
Combien ça coûte, et est-ce que c'est gratuit ?
L'étude ne vous est pas facturée : son financement est déjà assuré, rappel compris. Le contrat, lui, a un prix : il se lit avant la signature, ligne par ligne, jamais après. Le tableau suivant distingue l'offert du reste à charge.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Étude prévoyance | Relecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffré | Gratuit |
| Rappel de la conseillère | Cadrage du statut et des charges sous 24h | Gratuit |
| Cotisation arrêt de travail | Revenu de remplacement après carence | Selon revenu assuré |
| Cotisation invalidité | Rente ou capital selon le taux retenu | Selon niveau de garantie |
| Cotisation décès | Capital versé aux proches | Selon âge et capital |
| Déduction loi Madelin | Part de cotisation déduite du revenu imposable | Réduit le coût réel |
| Frais du contrat | Prélevés sur la cotisation | Fixés par l'assureur |
Le cadre local, à Tart
Tart compte 1 548 habitants, dans le département Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté). Les travailleurs non salariés de la commune relèvent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté). Les plus de 60 ans forment 13,6 %, soit 216 habitants : le besoin de protéger le revenu devient alors très concret.
Formalités locales : Mairie - Tart, 1 place de la Mairie, 21110 Tart. Téléphone : 03 80 31 26 18. Horaires : Lun 11:00-16:00 · Mar 14:00-17:00 · Jeu 09:00-12:00 · Ven 14:00-16:00. Consulter le site
Qui reprend votre dossier
Corinne Morel : j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus progressent par paliers. Je commence par les contrats déjà en place et les charges fixes de Tart, puis je chiffre le revenu qui manquerait en cas d'arrêt. L'étude est gratuite à Tart et vous restez libre d'y donner suite ou non. Faire chiffrer mes garanties — 06 12 03 44 52.