L'essentiel — elle ne se substitue ni aux droits sociaux ni à la retraite : elle sert un revenu de remplacement pendant l'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. Le sujet n'est pas le tarif, mais le revenu qui s'évaporerait dès demain.
Qu'est-ce que la prévoyance d'un travailleur non salarié ?
C'est un contrat qui verse un revenu de remplacement pendant un arrêt de travail, une rente ou un capital en cas d'invalidité, et un capital aux proches en cas de décès. Elle complète les droits de votre caisse, elle ne les remplace pas. À Foucherans, elle concerne d'abord les artisans, les commerçants, les professions libérales et les gérants majoritaires.
Le régime social des TNS ouvre de vrais droits, calculés sur des bases faibles. Pendant un arrêt, l'indemnité journalière demeure forfaitaire et ne suit pas le revenu déclaré. Passé quelques semaines, l'écart avec les charges fixes — loyer du local, emprunts, cotisations, salaires — devient le vrai sujet.
Pourquoi passer par un point chiffré
Un devis lu seul ne dit rien : ce qui compte est la comparaison entre vos garanties actuelles et vos charges réelles. Elle part des contrats existants — mutuelle, contrat de branche, contrat oublié — et du dernier avis d'imposition. Deux travailleurs non salariés du même âge peuvent avoir des besoins opposés selon leur revenu et leur statut.
Arrêt de travail, invalidité, décès
Pendant l'arrêt
Trois réglages décident presque tout : délai de carence, niveau d'indemnité et durée de service. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, si la trésorerie ne tient pas trois mois.
Invalidité : la définition retenue compte plus que le taux
L'invalidité se mesure soit par rapport à votre métier, soit à toute activité : deux définitions, deux réalités pour une profession libérale. La rente peut être temporaire ou viagère, et s'accompagner d'un capital.
Capital décès
Le capital est fixé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint change complètement le montant nécessaire. La loi Madelin allège les cotisations, jamais le capital versé.
Comment se déroule l'étude, étape par étape
- Vous indiquez prénom, nom, téléphone, e-mail et le point à vérifier
- Corinne Morel vous rappelle sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges fixes
- Vous envoyez vos contrats actuels et votre avis d'imposition
- La comparaison se fait à charges égales, déduction Madelin comprise
- Vous recevez les options classées et décidez librement, sans relance commerciale
Rien n'engage : l'étude peut s'arrêter au rappel, sans justification à donner.
Le prix de l'étude et le coût du contrat
L'étude n'est pas facturée : elle est financée en amont et le rappel est compris. Le contrat, en revanche, coûte : cela se lit avant de signer, ligne par ligne. Le tableau ci-dessous sépare ce qui est offert de ce qui reste à votre charge.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Étude prévoyance | Relecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffré | Gratuit |
| Rappel de la conseillère | Cadrage du statut et des charges sous 24h | Gratuit |
| Cotisation arrêt de travail | Revenu de remplacement après carence | Selon revenu assuré |
| Cotisation invalidité | Rente ou capital selon le taux retenu | Selon niveau de garantie |
| Cotisation décès | Capital versé aux proches | Selon âge et capital |
| Déduction loi Madelin | Part de cotisation déduite du revenu imposable | Réduit le coût réel |
| Frais du contrat | Prélevés sur la cotisation | Fixés par l'assureur |
Ce qui s'applique à Foucherans
Foucherans compte 2 279 habitants, dans le département Jura (Bourgogne-Franche-Comté). Les TNS de la commune dépendent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté). Les 60 ans et plus représentent 25,9 %, soit 540 personnes : c'est là que la question du revenu de remplacement se pose le plus concrètement.
Formalités locales : Mairie - Foucherans, 2 rue des Grands-Prés, 39100 Foucherans. Téléphone : 03 84 72 05 12. Horaires : Lun-Jeu 09:00-11:30 · Ven 09:00-11:30, 15:00-17:00. Consulter le site
Qui étudie votre situation
Je suis Corinne Morel et j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus avancent par à-coups. Je commence par les contrats déjà en place et les charges fixes de Foucherans, puis je chiffre le revenu qui manquerait en cas d'arrêt. L'étude est gratuite à Foucherans et vous restez libre d'y donner suite ou non. Être recontacté — 06 12 03 44 52.