En bref — elle ne se substitue ni aux droits sociaux ni à la retraite : elle sert un revenu de remplacement pendant l'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. La vraie question n'est pas le prix du contrat, mais le revenu qui disparaîtrait demain matin.
Qu'est-ce que la prévoyance d'un travailleur non salarié ?
Il sert un revenu de remplacement en cas d'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. Elle complète les droits de votre caisse, elle ne les remplace pas. À Bresse Vallons, elle concerne d'abord les artisans, les commerçants, les professions libérales et les gérants majoritaires.
Le régime social des TNS ouvre de vrais droits, calculés sur des bases faibles. En arrêt de travail, l'indemnité journalière reste forfaitaire : elle ne suit pas le revenu que vous déclarez. Au bout de quelques semaines, l'écart avec les charges fixes — loyer, crédits, cotisations, salaires — prend le dessus.
Pourquoi passer par un point chiffré
Un devis isolé n'apprend rien : tout est dans l'écart entre garanties en place et charges réelles. L'étude part donc des contrats déjà en place — mutuelle, contrat de branche, ancien contrat oublié — et du dernier avis d'imposition. À âge égal, deux TNS peuvent avoir des besoins opposés selon revenu et statut.
Arrêt de travail, invalidité, décès
Pendant l'arrêt
Trois réglages décident presque tout : délai de carence, niveau d'indemnité et durée de service. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, si la trésorerie ne tient pas trois mois.
Invalidité : lire la définition
Selon le contrat, l'invalidité s'apprécie par rapport à votre métier ou à toute activité possible : deux définitions, deux réalités très différentes pour un professionnel libéral. La rente peut être temporaire ou viagère, et s'accompagner d'un capital.
Capital décès
Le capital est fixé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint modifie entièrement le montant utile. La loi Madelin allège les cotisations, jamais le capital versé.
Comment se déroule l'étude, étape par étape
- Prénom, nom, téléphone, e-mail et le sujet : rien de plus
- Le rappel arrive sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges
- Vous transmettez vos contrats en cours et votre dernier avis d'imposition
- Les garanties sont comparées à charges égales, déduction Madelin chiffrée
- Les options arrivent classées : vous choisissez, sans relance
Rien n'engage : l'étude peut s'arrêter au rappel, sans justification à donner.
Combien ça coûte, et est-ce que c'est gratuit ?
L'étude n'est pas facturée : elle est financée en amont et le rappel est compris. Le contrat, lui, a un prix : il se lit avant la signature, ligne par ligne, jamais après. Le tableau ci-dessous sépare ce qui est offert de ce qui reste à votre charge.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Étude prévoyance | Relecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffré | Gratuit |
| Rappel de la conseillère | Cadrage du statut et des charges sous 24h | Gratuit |
| Cotisation arrêt de travail | Revenu de remplacement après carence | Selon revenu assuré |
| Cotisation invalidité | Rente ou capital selon le taux retenu | Selon niveau de garantie |
| Cotisation décès | Capital versé aux proches | Selon âge et capital |
| Déduction loi Madelin | Part de cotisation déduite du revenu imposable | Réduit le coût réel |
| Frais du contrat | Prélevés sur la cotisation | Fixés par l'assureur |
Ce qui s'applique à Bresse Vallons
Bresse Vallons compte 2 380 habitants, dans le département Ain (Auvergne-Rhône-Alpes). Les TNS de la commune dépendent de CARSAT Rhône-Alpes (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Rhône-Alpes). Les plus de 60 ans forment 19,0 %, soit 428 habitants : c'est là que la question du revenu de remplacement se pose le plus concrètement.
Formalités locales : Mairie - Bresse Vallons, 20 place du Marché, 01340 Bresse Vallons. Téléphone : 04 74 30 90 33. Horaires : Lun 08:30-12:00, 14:00-18:30 · Mar 08:30-12:00, 14:00-18:30 · Jeu 08:30-12:00, 14:00-17:30 · Ven 08:30-12:00 · Sam 09:00-12:00. Consulter le site
Qui étudie votre situation
Je suis Corinne Morel et j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus avancent par à-coups. Je pars des contrats existants et des charges fixes de Bresse Vallons, puis je chiffre le revenu perdu en cas d'arrêt. L'étude ne coûte rien à Bresse Vallons et vous décidez ensuite librement. Être recontacté — 06 12 03 44 52.