En bref — elle ne se substitue ni aux droits sociaux ni à la retraite : elle sert un revenu de remplacement pendant l'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. La vraie question n'est pas le prix du contrat, mais le revenu qui disparaîtrait demain matin.
Qu'est-ce que la prévoyance d'un travailleur non salarié ?
Il sert un revenu de remplacement en cas d'arrêt, une rente ou un capital en cas d'invalidité, un capital aux proches au décès. Elle s'ajoute aux droits de votre caisse, sans s'y substituer. À Besançon, elle concerne d'abord les artisans, les commerçants, les professions libérales et les gérants majoritaires.
Le régime social des TNS ouvre de vrais droits, calculés sur des bases faibles. En arrêt de travail, l'indemnité journalière reste forfaitaire : elle ne suit pas le revenu que vous déclarez. Au bout de quelques semaines, l'écart avec les charges fixes — loyer, crédits, cotisations, salaires — prend le dessus.
Pourquoi passer par un point chiffré
Un devis lu seul ne dit rien : ce qui compte est la comparaison entre vos garanties actuelles et vos charges réelles. L'étude part donc des contrats déjà en place — mutuelle, contrat de branche, ancien contrat oublié — et du dernier avis d'imposition. Deux travailleurs non salariés du même âge peuvent avoir des besoins opposés selon leur revenu et leur statut.
Arrêt de travail, invalidité, décès
Pendant l'arrêt
Trois réglages décident presque tout : délai de carence, niveau d'indemnité et durée de service. Une garantie à 100 % après 90 jours protège moins qu'une garantie à 70 % dès le 15e jour, si la trésorerie ne tient pas trois mois.
Invalidité : la définition retenue compte plus que le taux
L'invalidité se mesure soit par rapport à votre métier, soit à toute activité : deux définitions, deux réalités pour une profession libérale. La rente peut être temporaire ou viagère, et s'accompagner d'un capital.
Décès : ce que perçoivent réellement les proches
Le capital est fixé à la souscription : il ne suit pas la croissance de l'activité. Un emprunt professionnel ou un bail repris par le conjoint modifie entièrement le montant utile. La déduction fiscale de la loi Madelin s'applique aux cotisations, pas au capital versé.
Les cinq étapes du point prévoyance
- Prénom, nom, téléphone, e-mail et le sujet : rien de plus
- Le rappel arrive sous 24h pour cadrer statut, revenu et charges
- Vous transmettez vos contrats en cours et votre dernier avis d'imposition
- Les garanties sont comparées à charges égales, déduction Madelin chiffrée
- Vous recevez les options classées et décidez librement, sans relance commerciale
Rien n'engage : l'étude peut s'arrêter au rappel, sans justification à donner.
Le prix de l'étude et le coût du contrat
L'étude n'est pas facturée : elle est financée en amont et le rappel est compris. Le contrat, lui, a un prix : il se lit avant la signature, ligne par ligne, jamais après. Le tableau suivant distingue l'offert du reste à charge.
| Poste | Ce qu'il couvre | Coût pour vous |
|---|---|---|
| Étude prévoyance | Relecture des contrats, revenu à protéger, écart chiffré | Gratuit |
| Rappel de la conseillère | Cadrage du statut et des charges sous 24h | Gratuit |
| Cotisation arrêt de travail | Revenu de remplacement après carence | Selon revenu assuré |
| Cotisation invalidité | Rente ou capital selon le taux retenu | Selon niveau de garantie |
| Cotisation décès | Capital versé aux proches | Selon âge et capital |
| Déduction loi Madelin | Part de cotisation déduite du revenu imposable | Réduit le coût réel |
| Frais du contrat | Prélevés sur la cotisation | Fixés par l'assureur |
Le cadre local, à Besançon
Besançon compte 119 198 habitants, dans le département Doubs (Bourgogne-Franche-Comté). Les travailleurs non salariés de la commune relèvent de CARSAT Bourgogne-Franche-Comté (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Bourgogne-Franche-Comté). Les plus de 60 ans forment 22,7 %, soit 25 280 habitants : c'est là que la question du revenu de remplacement se pose le plus concrètement.
Secteurs concernés à Besançon (52) : Chamars, République, Sarrail, Citadelle, Chapelle des Buis, Velotte.
Démarches sur place : Mairie - Besançon, 2 rue Mégevand, 25030 Besançon. Téléphone : 03 81 61 50 50. Horaires : Lun-Ven 08:30-12:00, 13:30-17:30 · Sam 08:30-12:00. Consulter le site
Qui reprend votre dossier
Corinne Morel : j'accompagne des travailleurs non salariés dont les revenus progressent par paliers. Je commence par les contrats déjà en place et les charges fixes de Besançon, puis je chiffre le revenu qui manquerait en cas d'arrêt. L'étude est gratuite à Besançon et vous restez libre d'y donner suite ou non. Être recontacté — 06 12 03 44 52.